A PROPOS DU SITE

Vous êtes actuellement connecté au site rionrenovation-alsace.fr
L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet rionrenovation-alsace.fr sont mises à
disposition du public.
En consultant notre site internet rionrenovation-alsace.fr vous vous engagez à accepter les termes et les
conditions contenus dans cette notice

MENTIONS LEGALES

Siège social : 103 Rue de Mulhouse (France)
Tél : 07 87 16 75 78
HÉBERGEMENT : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE 6202A

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous accordons une importance toute particulière au droit à la vie privée des internautes et nous nous engageons à protéger leurs données personnelles selon la législation française et européenne en vigueur. Aucune donnée personnelle n’est demandée aux visiteurs pour leur permettre de
consulter le site Internet rionrenovation-alsace.fr

Chaque formulaire présent sur le site restreint au strict nécessaire la collecte des données personnelles et indique systématiquement :

•les finalités de la collecte des données personnelles
•le caractère obligatoire ou facultatif des données
•le ou les destinataire(s) des données collectées
•la durée de conservation des données collectées
•vos droits Informatique et Libertés et la manière de les exercer

Sur chaque formulaire présent sur le site rionrenovation-alsace.fr, une ou plusieurs case(s) à cocher vous permet(tent) de donner explicitement votre accord pour la collecte et le traitement des données personnelles demandées. Cela nous permet de nous assurer que les données personnelles qui sont transmises peuvent effectivement être utilisées pour la ou les finalité(s) explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute. Chaque case cochée correspond à une finalité particulière de traitement des données personnelles et fera office de preuve légale du consentement de l’internaute.

En aucun cas nous utilisons ces données personnelles pour une finalité autre que celle(s) explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute. De même, ces données personnelles ne pourront être transmises ou cédées à des tiers sans une mention explicite de cette possibilité sur le formulaire.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site.

Les données personnelles recueillies sur le site rionrenovation-alsace.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés qui limitent considérablement les risques d’interception ou de récupération par des tiers. Soyez cependant vigilant, ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles lorsque vous utilisez nos formulaires. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, veuillez privilégier la voie postale.

COOKIES

Le site rionrenovation-alsace.fr utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers téléchargés sur votre ordinateur qui permettent au site de fonctionner de manière fluide et sécurisée (cookies de session et de sécurité) et qui enregistrent des informations sur la façon dont nos visiteurs consultent notre site (cookies de pistage). Cela nous permet par exemple de savoir quelles sont les pages les plus consultées par nos visiteurs et combien de temps ces derniers passent sur notre site. En paramétrant votre navigateur, vous avez la possibilité de désactiver les cookies ou d’être alerté lorsque des cookies sont sur le point d’être téléchargés sur votre ordinateur. Cependant, la désactivation de tous les cookies pourrait vous empêcher d’utiliser correctement toutes les fonctionnalités de ce site. Nous vous laissons donc la possibilité de désactiver uniquement les cookies de pistage, ce qui ne gênera pas votre navigation (voir « Paramétrage des cookies » ci-dessous).

GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise le service d’analyse web Google Analytics. Cela nous permet d’analyser la façon dont les internautes utilisent notre site afin de leur proposer une meilleure expérience de navigation. Pour ce faire, Google Analytics utilise des cookies de pistage permettant de suivre le parcours d’un internaute sur le site. 
Ces cookies sont conservés pour une durée de 13 mois. Nous avons activé l’anonymisation des adresses IP pour ce site. Cela signifie que les adresses IP collectées
par Google Analytics sont systématiquement raccourcies pour rendre impossible l’identification des internautes. Dans certains cas exceptionnels, l’adresse IP complète peut être transférée sur un serveur de Google localisé aux Etats-Unis, et est ensuite raccourcie immédiatement sur celui-ci. Google utilise les informations récoltées via les cookies pour le compte de ce site : rionrenovation-alsace.fr, dans le but d’analyser les habitudes de navigation des internautes et de fournir des rapports sur l’activité du site. Google met à disposition des utilisateurs un plug-in pour leur navigateur leur permettant d’empêcher la récolte de données relatives à leur navigation sur les sites web utilisant Google Analytics.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site rionrenovation-alsace.fr , faite sans l’autorisation expresse de PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site rionrenovation-alsace.fr , faite sans l’autorisation expresse de est illicite et constitue une contrefaçon. Toute utilisation d’informations provenant du site rionrenovation-alsace.fr doit obligatoirement mentionner la source de l’information. L’adresse Internet du site rionrenovation-alsace.fr doit impérativement figurer dans la référence. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

RESPONSABILITÉ

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site rionrenovation-alsace.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) cela n’engagent pas la responsabilité du site drionrenovation-alsace.fr
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site rionrenovation-alsace.fr est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de rionrenovation-alsace.fr et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
La responsabilité du site rionrenovation-alsace.fr ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
La consultation du site rionrenovation-alsace.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.
Toute utilisation d’informations provenant du site rionrenovation-alsace.fr doit obligatoirement mentionner la source de l’information. L’adresse Internet du site rionrenovation-alsace.fr doit impérativement figurer dans la référence. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

RESPONSABILITÉ

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site rionrenovation-alsace.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité du site rionrenovation-alsace.fr
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site rionrenovation-alsace.fr est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de du site rionrenovation-alsace.fr et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
La responsabilité du site rionrenovation-alsace.fr ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. La consultation du site rionrenovation-alsace.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.